Conseil municipal 15 Avril 2016
Présents : G ROUSSET, A GERBAL, C ROUSSET, N ARNAL, J CAUSSE, S FOLCHER, JM CHAUVIN
1 Travaux forestiers : 10450€ plantations 2000 Pins laricio de Corse et de 2800 mélèzes d’Europe
Sur le Sectionnal de Chanteruéjols
2 Amendes de police : Produit des amendes utilisées pour les aménagements de sécurité .Utilisées pour aménagement (dégagement de visibilité) la route de Chanteruéjols et miroir au carrefour RD42 et VC Baldassé
3 Le rouve
M Bruletout demande un bail pour exploiter deux petites parcelles le sectionnal du Rouve. Instruction en cours
4 Comptes de gestion et administratifs
Compte de résultat 2015
Dépenses de fonctionnement environ 85 830€
Principales charges :
- Electricité 4236€,
- Entretien bâtiment :1466€,
- Entretien voies et réseau : 5553€,
- Maintenance : 945€,
- télécommunications : 1046€,
- Transports scolaires :2430€,
- Taxes foncières : 3917€,
- Indemnités des élus : 10 492€,
- Incendie : 5741€,
- Ecoles (enfants scolarisés hors commune) : 700€,
- subventions associations : 1100€,
- intérêts d’emprunts : 2777€,
- Pénalités bancaires (remboursement anticipé) 3000€,
- communauté de communes : 15432€.
Recettes :
- Coupes de bois (Ventajoux) :8981€
- Redevance EDF et télécom pour occupation du domaine communal : 2547€
- Aide voierie par la communauté de commune : 5000€
- Taxes foncières et habitation :21322€
- Droits de mutation : 2509€
- Dotation forfaitaire : 52 087€
- Dotation solidarité rurale : 11 402€
- Divers dotation état : 9200€
- Locations :31 676€
Les dotations de l’état constituent la plus large part des recettes ( 75 200€), puis ce sont les loyers perçus par la commune (31676€), enfin les impôts locaux (21 322€)
Dépenses investissement( en 2015) :
- Aménagement village de Goudard :7264€ (four à pain)
- Achats poêles pour logements locatifs
- Cimetière (colombarium..) : 9350€
- Accès mairie : 7906€
- Travaux divers : accès cimetière, mur chanteruéjols.. : 13 774€
Budget de l’eau :
Dépenses de fonctionnement : 27 675€
- EDF (POMPES) : 401€
- Analyses : 2241€
- Transport eau (cause sécheresse) : 2640€
- Agence de l’eau 2893€
- Amortissements : 12 441€
Recettes : 26 501€
- Vente eau : 13197€
- Redevance pollution : 572€
- Location compteurs : 5034€
- Subvention SDEE : 1093€
A noter que la gestion de la commune est très saine et que l’endettement est très faible.