logo mairie Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2022 à 20h30

 

 

Participants : (6) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Louis VIDAL.

Absent(s) excusé(s) : (5) Brigitte OUVIER, Céline GERBAL, Karine BRINGER, Christian MAZEL, Christine PEYTAVIN

Absent(e) : (0)

Invité : (0)

Secrétaire de séance : Cyril GALIERE

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Aménagement de GOUDARD

Les travaux se déroulent normalement malgré les conditions météorologiques qui ne sont pas toujours favorables. L’entreprise est en congés annuels à partir du 16 décembre, jusqu’au 05 janvier. La circulation est donc rétablie provisoirement sur la RD 42 dans la traversée de l’agglomération jusqu’au 05 janvier, ensuite la RD sera de nouveau fermée jusqu’au 20 février. Les arrêtés de circulation ont été pris en conséquence.

Chemins ruraux au Rouve

Les arbres abattus sur l’emprise des chemins à recalibrer ou à aménager ont été débardés et mis en stock hors emprise des travaux. Les conditions météorologiques défavorables, compte tenu de la nature argileuse des sols, ne permettent pas une intervention de l’entreprise de terrassements. Les travaux déjà commandés seront reportés en 2023 dès que les conditions météo seront plus favorables

Débroussaillage Voirie communale et Chemins ruraux

La VC de Chanteruejols a été gyrobroyée ainsi que le chemin de terre d’accès au cimetière.

Bilan des Chats errants :

La campagne de capture des chats errants est terminée, Une nouvelle campagne sera programmée en 2023 sous réserve d’obtenir de nouvelles aides financières. Des associations telles que 30 millions d’amis vont être sollicitées en espérant une prise en charge comparable à celle que nous avons obtenue auprès de l’association Brigitte Bardot.

Forets sectionales de Chanteruejols et de Valcroze

La consultation des entreprises est terminée. L’entreprise Engelvin de Mende a été retenue pour les lots 1 et 4 qui concernent la mise en andains mécanisée de la végétation sur les forets sectionales de Chanteruejols et de Valcroze. Les autres lots qui concernent les plantations n’ont pas été attribués (offre irrégulière ou pas d’offres). Une consultation sur devis a été organisée ; les offres des entreprises PINARD LEGRIS et ACP ont été retenues. Les commandes vont être passées.

La mise en andains se fera au printemps, les plantations l’automne 2023. Les subventions espérées nous ont été attribuées (AMI et conseil départemental).

Une entreprise se propose de débarder les bois secs qui deviennent dangereux sur le foret sectionale de Ventajoux et le long du chemin de la Boulaine. Elle pourra aussi débarder les arbres secs le long du chemin du Crouzet.

Vote ok à l’unanimité

Programme Voirie 2023 :

Les montant des devis de voirie concernant le Crouzet et Ventajoux sont très élevés, Ils devront être revus à la baisse. L’enveloppe investissement voirie doit être maintenant consommée en totalité, La CCG ne fera plus de report des crédits d’une année sur l’autre comme jusqu’à présent.

Galette des rois :

La traditionnelle galette des rois aura lieu le samedi 07 janvier à la salle des fêtes de Goudard, un flyer sera distribué pour confirmer l’heure.

Divers :

Acquisitions de terrains publics :

Des demandes d’acquisition de terrains communaux (du moins des échanges, qui par ailleurs, intéressent également la commune) ont été formulées par plusieurs habitants de la commune. Une enquête publique regroupant l’ensemble des demandes sera faite au cours du premier semestre 2023.

Vote ok à l’unanimité

Eau potable :

Des apports extérieurs d’eau potable pour les villages de Goudard, le Crouzet, Ventajoux, et Valcroze sont encore quelque fois nécessaires.

Un arrêté préfectoral du 1er décembre 2022 place notre commune en Vigilance.

Défibrillateur :

La commune a reçu une subvention Etat pour l’acquisition d’un défibrillateur : l’achat est acté pour une installation début 2023.

Vote ok à l’unanimité

Eoliennes :

L’entreprise Ventsolair a revu la fiche synthétique des informations qu’elle souhaite diffuser auprès de l’ensemble des habitants de la commune. Une réunion de travail sera organisée courant janvier.

Cimetière :

Des devis d’extension du cimetière de Gabrias ont été établis par Lozère Ingénierie et l’entreprise SOMATRA.

D’autres devis sont en attente. Des demandes de subvention seront faites dans le cadre de la DETR. D’autres potentiels financeurs seront sollicités.

 

 

Fontaine de Chanteruejols

Des devis de réparation de la fontaine de Chanteruejols ont été établis (affaissement des piédroits), des subventions ont été demandées dans le cadre du FRAT (conseil départemental). En attente de retour …

Recensement de la population

Le recensement de la population aura lieu à partir du 19 janvier 2023. Mme Gerbal Martine du Crouzet a été la seule candidate au poste d’agent recenseur. Elle assurera donc pour la deuxième fois cette mission.

Vote ok à l’unanimité

Autorisations de passage sur chemins ruraux

Treck and Bike Montrodat : autorisation accordée : épreuve vtt et course à pied prévue le 09 avril 2023 : ok du CM

Gévaudathlon : autorisation accordée, épreuve de trail prévue le 28 janvier 2023 au départ de Grèzes : ok du CM

MCL Treffle lozérien (épreuve moto prévue le 10 juin 2023) : l’autorisation de passage sera subordonnée à des travaux de débroussaille de chemins ruraux, Une modification du tracé entre Chanteruejols et la Boulaine sera également demandée.

Vote ok à l’unanimité

Travaux divers :

Des devis ont être établis pour les travaux suivants :

Peinture porte église et menuiseries mairie : OK du CM, la commande sera passée semaine prochaine,

Des devis ont également été demandés pour la réfection des volets de l’école de Chanteruejols ; en attente de les recevoir !

Changement de la nomenclature comptable

Il est proposé au conseil d’adopter par anticipation le changement de nomenclature comptable et de prendre la M57 en remplacement de l’actuelle M14. La M57 permet toujours le vote par nature ou par fonction, elle sera utilisée indifféremment par les Communautés des communes, les départements et les régions.

La M57 impose de fixer le mode de gestion des amortissements des immobilisation au prorata temporis, notre commune (- de 3500ha) n’est concernée que par l’amortissement des subventions d’équipement et des frais d’étude s’ils ne sont pas suivis de réalisation (donc pas de grands changement pour nous…).

Vote ok à l’unanimité

Référent incendie :

A la demande de M. le Préfet, et conformément à la loi du 25 novembre 2021, chaque commune doit désigner un correspondant incendie. Dominique PEYTAVIN accepte d’assurer cette fonction.

PLUI :

Ce dossier est reporté, il sera examiné lors de la prochaine réunion du CM en janvier ou février.

La séance est levée à 23h30