CR du conseil municipal du 27 Octobre 2023
Compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2023 à 20h30
Participants : (10) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Brigitte OUVIER, Christine PEYTAVIN
Absent (s) excusé (s): (1), Karine BRINGER
Absent(e): (0)
Invité : (0)
Secrétaire de séance : Brigitte OUVIER
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Travaux d’aménagement du village de GOUDARD
Les travaux de l’aménagement du village se poursuivent avec une fin prévisible mi-novembre, hors éclairage public.
Les candélabres sont prévus d’être livrés et posés pour la fin novembre.
Le bilan financier reste conforme aux prévisions (revues par avenant signé en Juillet)
Programme voirie 2023 :
Le programme voirie 2023 est terminé avec un dépassement prévisible d’environ 5000,00€
Eclairage public
Pour des questions d’économie et environnementales, beaucoup de communes procèdent à l’extinction de l’éclairage public pendant la nuit. Renseignements pris auprès de nos communes voisines, il est proposé au conseil municipal d’adopter ce principe pour le village de Goudard dans un premier temps, puis pour les autres villages au fur et à mesure de la vérification de la compatibilité des installations et de leur possible mise à jour (technique et financière).
Le conseil municipal adopte les 2 plages horaires suivantes :
Hiver : extinction de l’éclairage de 10h à 6h00
Eté : extinction de l’éclairage de minuit à 6h00
Assainissement Ventajoux
Une réunion avec les propriétaires de Ventajoux a eu lieu afin de présenter dans un premier temps la situation technique et économique. La création d’une association de type ASL (Association Syndicale Libre) pourrait être une solution. Dans un premier temps la mise en conformité du dispositif largement sous dimensionné va être étudiée et chiffrée pour permettre un choix éclairé.
Extension du Cimetière de Gabrias :
La subvention DETR (Etat) initialement accordée a été revue à la hausse pour atteindre les 50%. Le conseil départemental nous a octroyé une subvention exceptionnelle de 13000,00€ ce qui revient, au total, à une aide d’environ 70% du montant des travaux. Les devis sont mis à jour et les travaux pourront débuter premier semestre 2024.
Fontaine Chanteruejols :
Le démarrage des travaux a pris du retard. Ces derniers devraient se faire d’ici la fin de l’année si les conditions climatiques le permettent.
Salle des fêtes
La porte séparative entre le hall d’entrée et la grande salle qui avait été abimée lors d’une location vient d’être réparée par la menuiserie GERBAL de Barjac.
Un devis à été demandé à l’ESAT la Valette pour la réfection de la peinture de toute la salle.
PLUI:
La cartographie du PLUI proposée par la commune a été présentée au conseil municipal. Des adaptations de la première version ont été faites pour tenir compte des nouvelles demandes d’urbanisme.
Eoliennes :
Les communes ont la charge de définir les zones d’accélération des énergies renouvelables susceptibles de recevoir des projets d’ENR. La DDT sera sollicitée pour apporter son aide à la commune.
Affouage Chanteruejols :
Le conseil municipal valide la mise à disposition, à titre gratuit, du bois de chauffage restant après exploitation des forets sectionales de Chanteruejols. Les ayants droits (par foyer) vont être recensés, après quoi les lots seront faits par l’ONF. Le tirage au sort devrait se faire fin Novembre.
Draille Chanteruejols
Le chemin de la draille avait été dégradé lors de l’exploitation du bois des sectionaux de Chanteruejols (bien que déjà en mauvais état). Des réserves avaient été mises auprès de l’exploitant forestier. Une solution de réparation vient d’être trouvée. L’entreprise SLE qui travaille sur le réseau d’eau potable assurera les travaux, la commune participera au cout des travaux.
Adressage postal
Les conseils municipaux des communes de moins de 2000 ha doivent, d’ici le 1er juin 2024, déposer leur base d’adressage local dans la base nationale.
Un travail par village doit être engagé pour nommer les rues, routes, voies et procéder à la numérotation. Toutes les propositions de nom seront donc les bienvenues, vous pouvez les faires remonter auprès des membres du conseil municipal ou en mairie.
RIFSEEP
Le régime indemnitaire des adjoints administratifs (secrétaire de mairie) se compose actuellement d’une seule indemnité mensuelle (IAT). Le RIFSSEP propose en remplacement la mise en œuvre d’un double système indemnitaire :
- L’IFSE (Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise) prime mensuelle qui remplace l’IAT
- Le CIA (Complément Indemnitaire Annuel), prime annuelle qui récompense la manière de servir de l’agent.
Le conseil valide cette proposition d’indemnisation à l’unanimité.
VOEUX du Conseil municipal
La date du 13 janvier 2024 est retenue. A cette occasion, et comme l’an dernier, un apéritif suivi de la traditionnelle galette des rois sera proposé aux habitants de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 23h30.
CR du conseil municipal du 27 Octobre 2023
Compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2023 à 20h30
Participants : (10) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Brigitte OUVIER, Christine PEYTAVIN
Absent (s) excusé (s): (1), Karine BRINGER
Absent(e): (0)
Invité : (0)
Secrétaire de séance : Brigitte OUVIER
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Travaux d’aménagement du village de GOUDARD
Les travaux de l’aménagement du village se poursuivent avec une fin prévisible mi-novembre, hors éclairage public.
Les candélabres sont prévus d’être livrés et posés pour la fin novembre.
Le bilan financier reste conforme aux prévisions (revues par avenant signé en Juillet)
Programme voirie 2023 :
Le programme voirie 2023 est terminé avec un dépassement prévisible d’environ 5000,00€
Eclairage public
Pour des questions d’économie et environnementales, beaucoup de communes procèdent à l’extinction de l’éclairage public pendant la nuit. Renseignements pris auprès de nos communes voisines, il est proposé au conseil municipal d’adopter ce principe pour le village de Goudard dans un premier temps, puis pour les autres villages au fur et à mesure de la vérification de la compatibilité des installations et de leur possible mise à jour (technique et financière).
Le conseil municipal adopte les 2 plages horaires suivantes :
Hiver : extinction de l’éclairage de 10h à 6h00
Eté : extinction de l’éclairage de minuit à 6h00
Assainissement Ventajoux
Une réunion avec les propriétaires de Ventajoux a eu lieu afin de présenter dans un premier temps la situation technique et économique. La création d’une association de type ASL (Association Syndicale Libre) pourrait être une solution. Dans un premier temps la mise en conformité du dispositif largement sous dimensionné va être étudiée et chiffrée pour permettre un choix éclairé.
Extension du Cimetière de Gabrias :
La subvention DETR (Etat) initialement accordée a été revue à la hausse pour atteindre les 50%. Le conseil départemental nous a octroyé une subvention exceptionnelle de 13000,00€ ce qui revient, au total, à une aide d’environ 70% du montant des travaux. Les devis sont mis à jour et les travaux pourront débuter premier semestre 2024.
Fontaine Chanteruejols :
Le démarrage des travaux a pris du retard. Ces derniers devraient se faire d’ici la fin de l’année si les conditions climatiques le permettent.
Salle des fêtes
La porte séparative entre le hall d’entrée et la grande salle qui avait été abimée lors d’une location vient d’être réparée par la menuiserie GERBAL de Barjac.
Un devis à été demandé à l’ESAT la Valette pour la réfection de la peinture de toute la salle.
PLUI:
La cartographie du PLUI proposée par la commune a été présentée au conseil municipal. Des adaptations de la première version ont été faites pour tenir compte des nouvelles demandes d’urbanisme.
Eoliennes :
Les communes ont la charge de définir les zones d’accélération des énergies renouvelables susceptibles de recevoir des projets d’ENR. La DDT sera sollicitée pour apporter son aide à la commune.
Affouage Chanteruejols :
Le conseil municipal valide la mise à disposition, à titre gratuit, du bois de chauffage restant après exploitation des forets sectionales de Chanteruejols. Les ayants droits (par foyer) vont être recensés, après quoi les lots seront faits par l’ONF. Le tirage au sort devrait se faire fin Novembre.
Draille Chanteruejols
Le chemin de la draille avait été dégradé lors de l’exploitation du bois des sectionaux de Chanteruejols (bien que déjà en mauvais état). Des réserves avaient été mises auprès de l’exploitant forestier. Une solution de réparation vient d’être trouvée. L’entreprise SLE qui travaille sur le réseau d’eau potable assurera les travaux, la commune participera au cout des travaux.
Adressage postal
Les conseils municipaux des communes de moins de 2000 ha doivent, d’ici le 1er juin 2024, déposer leur base d’adressage local dans la base nationale.
Un travail par village doit être engagé pour nommer les rues, routes, voies et procéder à la numérotation. Toutes les propositions de nom seront donc les bienvenues, vous pouvez les faires remonter auprès des membres du conseil municipal ou en mairie.
RIFSEEP
Le régime indemnitaire des adjoints administratifs (secrétaire de mairie) se compose actuellement d’une seule indemnité mensuelle (IAT). Le RIFSSEP propose en remplacement la mise en œuvre d’un double système indemnitaire :
- L’IFSE (Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise) prime mensuelle qui remplace l’IAT
- Le CIA (Complément Indemnitaire Annuel), prime annuelle qui récompense la manière de servir de l’agent.
Le conseil valide cette proposition d’indemnisation à l’unanimité.
VOEUX du Conseil municipal
La date du 13 janvier 2024 est retenue. A cette occasion, et comme l’an dernier, un apéritif suivi de la traditionnelle galette des rois sera proposé aux habitants de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 23h30.
CR du conseil municipal du 27 Octobre 2023
Compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2023 à 20h30
Participants : (10) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL, Christian MAZEL, Louis VIDAL, Brigitte OUVIER, Christine PEYTAVIN
Absent (s) excusé (s): (1), Karine BRINGER
Absent(e): (0)
Invité : (0)
Secrétaire de séance : Brigitte OUVIER
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Travaux d’aménagement du village de GOUDARD
Les travaux de l’aménagement du village se poursuivent avec une fin prévisible mi-novembre, hors éclairage public.
Les candélabres sont prévus d’être livrés et posés pour la fin novembre.
Le bilan financier reste conforme aux prévisions (revues par avenant signé en Juillet)
Programme voirie 2023 :
Le programme voirie 2023 est terminé avec un dépassement prévisible d’environ 5000,00€
Eclairage public
Pour des questions d’économie et environnementales, beaucoup de communes procèdent à l’extinction de l’éclairage public pendant la nuit. Renseignements pris auprès de nos communes voisines, il est proposé au conseil municipal d’adopter ce principe pour le village de Goudard dans un premier temps, puis pour les autres villages au fur et à mesure de la vérification de la compatibilité des installations et de leur possible mise à jour (technique et financière).
Le conseil municipal adopte les 2 plages horaires suivantes :
Hiver : extinction de l’éclairage de 10h à 6h00
Eté : extinction de l’éclairage de minuit à 6h00
Assainissement Ventajoux
Une réunion avec les propriétaires de Ventajoux a eu lieu afin de présenter dans un premier temps la situation technique et économique. La création d’une association de type ASL (Association Syndicale Libre) pourrait être une solution. Dans un premier temps la mise en conformité du dispositif largement sous dimensionné va être étudiée et chiffrée pour permettre un choix éclairé.
Extension du Cimetière de Gabrias :
La subvention DETR (Etat) initialement accordée a été revue à la hausse pour atteindre les 50%. Le conseil départemental nous a octroyé une subvention exceptionnelle de 13000,00€ ce qui revient, au total, à une aide d’environ 70% du montant des travaux. Les devis sont mis à jour et les travaux pourront débuter premier semestre 2024.
Fontaine Chanteruejols :
Le démarrage des travaux a pris du retard. Ces derniers devraient se faire d’ici la fin de l’année si les conditions climatiques le permettent.
Salle des fêtes
La porte séparative entre le hall d’entrée et la grande salle qui avait été abimée lors d’une location vient d’être réparée par la menuiserie GERBAL de Barjac.
Un devis à été demandé à l’ESAT la Valette pour la réfection de la peinture de toute la salle.
PLUI:
La cartographie du PLUI proposée par la commune a été présentée au conseil municipal. Des adaptations de la première version ont été faites pour tenir compte des nouvelles demandes d’urbanisme.
Eoliennes :
Les communes ont la charge de définir les zones d’accélération des énergies renouvelables susceptibles de recevoir des projets d’ENR. La DDT sera sollicitée pour apporter son aide à la commune.
Affouage Chanteruejols :
Le conseil municipal valide la mise à disposition, à titre gratuit, du bois de chauffage restant après exploitation des forets sectionales de Chanteruejols. Les ayants droits (par foyer) vont être recensés, après quoi les lots seront faits par l’ONF. Le tirage au sort devrait se faire fin Novembre.
Draille Chanteruejols
Le chemin de la draille avait été dégradé lors de l’exploitation du bois des sectionaux de Chanteruejols (bien que déjà en mauvais état). Des réserves avaient été mises auprès de l’exploitant forestier. Une solution de réparation vient d’être trouvée. L’entreprise SLE qui travaille sur le réseau d’eau potable assurera les travaux, la commune participera au cout des travaux.
Adressage postal
Les conseils municipaux des communes de moins de 2000 ha doivent, d’ici le 1er juin 2024, déposer leur base d’adressage local dans la base nationale.
Un travail par village doit être engagé pour nommer les rues, routes, voies et procéder à la numérotation. Toutes les propositions de nom seront donc les bienvenues, vous pouvez les faires remonter auprès des membres du conseil municipal ou en mairie.
RIFSEEP
Le régime indemnitaire des adjoints administratifs (secrétaire de mairie) se compose actuellement d’une seule indemnité mensuelle (IAT). Le RIFSSEP propose en remplacement la mise en œuvre d’un double système indemnitaire :
- L’IFSE (Indemnité de Fonction, de Sujétions et d’Expertise) prime mensuelle qui remplace l’IAT
- Le CIA (Complément Indemnitaire Annuel), prime annuelle qui récompense la manière de servir de l’agent.
Le conseil valide cette proposition d’indemnisation à l’unanimité.
VOEUX du Conseil municipal
La date du 13 janvier 2024 est retenue. A cette occasion, et comme l’an dernier, un apéritif suivi de la traditionnelle galette des rois sera proposé aux habitants de la commune.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 23h30.
CR du conseil municipal du 21 juillet 2023
Compte rendu du conseil municipal du 21 juillet 2023 à 20h30
Participants : (8) Bernard ROUSSET, Anselme GERBAL, Cyril GALIERE, Dominique PEYTAVIN, Mickaël VEYRON, Céline GERBAL, Christian MAZEL, Louis VIDAL,.
Absent (s) excusé (s): (3). Brigitte OUVIER, Christine PEYTAVIN, Karine BRINGER
Absent(e): (0)
Invité : (0)
Secrétaire de séance : Céline GERBAL
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Travaux d’aménagement du village de GOUDARD
Le bilan financier du marché de travaux de l’aménagement global de Goudard fait état de dépassements dus à la réalisation de travaux complémentaires non initialement prévus au projet tant sur la tranche ferme que sur les tranches conditionnelles.
Des avenants au marché seront établis en conséquence pour SOMATRA, le SDEE et la MOE SOGEXFO.
Les travaux de dépose des poteaux BT, MT et France télécom n’auront pas lieu avant fin septembre ce qui présage la réalisation des enrobée début octobre. Le MOA demande à respecter impérativement ces dates.
Programme voirie 2023 :
Ont été inscrits au programme :
- Vc du Crouzets
- VC du Rouve réparations ponctuelles,
- Vc Goudard
- Gabrias emplois partiels. (Attente du passage des canalisations d’eau potable qui alimenteront Baldassé).
Le fauchage des voies communales a été réalisé par la commune de Montrodat.
Gites communaux Goudard.
Le chauffe-eau solaire de l’un des deux gites de Goudard est tombé en panne : cuve percée HS. Ce modèle n’étant plus fabriqué, il a fallu changer le ballon et l’automate (solidaire du ballon) pour un cout de 6200 € ttc.
La révision du chauffe-eau solaire du second gite va être faite, notamment le remplacement et la mise à niveau du fluide caloporteur.
Assainissement Ventajoux
L’assainissement de Ventajoux n’a pas été considéré comme collectif est n’est donc pas géré par la communauté des communes qui, si cela avait été le cas, aurait mis en place une redevance assainissement. L’entretien de ce dispositif considéré comme privé ne peut pas être pris en charge par la commune. Une réunion avec les propriétaires de Ventajoux sera organisée afin de trouver une solution satisfaisante.
La fosse septique (sous dimensionnée vu la population du village) et d’accès particulièrement difficile a été vidangée à l’aide de moyens spécifiques ; cout 1500 €
La fosse septique du presbytère a été vidangée pour un coût normal.
Rallye sur terre
Le rallye sur terre aura lieu le samedi 26 aout sur l’itinéraire habituel. L’autorisation de passage est donnée, sous réserve, comme chaque année, d’une remise en état des chemins après course.
Extension du Cimetière de Gabrias :
L’Etat nous a accordé une subvention de 40% dans le cadre de la DETR pour l’extension du cimetière. Une demande de révision de cette subvention a été faite à la préfecture pour arriver à 60%, seuil en deçà duquel il sera difficile de financer ces travaux. En attente de réponse.
Plantations sectionnaux
Les travaux de défrichage par l’entreprise Engelvin en vue de la replantation en fin d’année ont démarré sur les sectionaux de Ventajoux et de Chanteruejols. Montant de travaux 70 000,00€
Salle des fetes
La porte séparative entre le hall d’entrée et la grande salle a été abimée lors d’une location. L’assurance du loueur prendra en charge les travaux de remise en état selon les devis fournis au loueur. La commande a été passée à la menuiserie GERBAL de Barjac.
Eoliennes :
- M. le maire a participé à une réunion en préfecture concernant les ENR.
Affouage Chanteruejols :
En attente de la levée des réserves faites sur le chemin de la Boulaine.
L’ordre du jour étant épuisé, La séance est levée à 23h30.